1. Présentation du site :

Conformément à la législation applicable en Belgique et aux dispositions européennes relatives au commerce électronique et à la protection des données personnelles (notamment le Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD), il est précisé aux utilisateurs du site www.cerclepetitscrea.com l’identité des différents intervenants, dans le cadre de sa création et de son suivi :

Éditeur du site :
Olivio Mansart — porteur de Cercle Petits Créa — projet en phase de test, dont la structuration juridique est en cours.
Adresse : Rue Victor Horta, 1348 Louvain-la-Neuve, Belgique
Email : contact@cerclepetitscrea.com

Cet éditeur est responsable de l’ensemble du site, incluant sa gestion technique, son contenu et le traitement des données personnelles.

Hébergeur :
Le tunnel de vente www.cerclepetitscrea.com est hébergé via la plateforme Systeme.io, qui s’appuie sur les infrastructures d’Amazon Web Services (AWS) pour le stockage et l’exécution technique des données.

1.1 Conditions générales d’utilisation :

L’utilisation du site www.cerclepetitscrea.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.cerclepetitscrea.com sont donc invités à les consulter régulièrement.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour maintenance technique peut être décidée par Olivio Mansart. Il s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.cerclepetitscrea.com est mis à jour régulièrement par Olivio Mansart. De la même façon, les présentes mentions légales et la politique de confidentialité peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer régulièrement afin d’en prendre connaissance.

1.2 Description des services fournis :

Le site www.cerclepetitscrea.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Cercle Petits Créa.

Olivio Mansart s’efforce de fournir sur le site www.cerclepetitscrea.com des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Toutes les informations indiquées sur le site www.cerclepetitscrea.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer sans préavis. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et sont susceptibles d’être modifiés depuis leur mise en ligne.

1.3 Limitations contractuelles sur les données techniques :

Le site www.cerclepetitscrea.com ne pourra être tenu responsable de dommages liés à l’utilisation du site.

L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

1.4 Propriétés intellectuelles :

Olivio Mansart est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images et logo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, quel que soit le moyen utilisé, sauf autorisation préalable de Olivio Mansart.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément aux dispositions légales applicables en Belgique et dans l’Union européenne relatives à la propriété intellectuelle.

1.5 Limitations de responsabilités :

Olivio Mansart ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.cerclepetitscrea.com, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques recommandées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.